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Le mariage consanguin est un mariage entre deux
individus ayant au moins un ancêtre commun. Ils sont en général interdits par
la loi ou par la coutume quand le degré de parenté est trop élevé.
Il arrive que l’on demande une dispense de consanguinité
afin de célébrer le mariage. Deux voies : le droit français et le droit
canonique de l’église catholique. Pour le droit
français c’est le président de la république qui donne sa dispense. (Détails
en fin d’article)
Pour le droit
canonique : La proportion des mariages consanguins est assez aisée à
évaluer dans les pays catholiques car ils ont besoin de l’autorisation de
l’archevêque ou du pape pour pouvoir contracter un mariage consanguin[3].
(Détails en fin d’article)
Emma me demande : Mais quel rapport avec notre
famille ? Eh bien, nos recherches en généalogie nous font parfois
découvrir des mariages entre cousins. J’ai un peu de mal à me le rappeler pour
le moment, mais je me souviens de mariage de collatéraux entre cousins germains
vers 1700. L’affaire avait été
compliquée à élucider et il avait fallu poser toutes les notes en tableau pour
retrouver qui était qui.
La question récurrente est : Il y a-t-il une tare parce
qu’il y a un mariage consanguin ?
Notre vision de l’hérédité est très ancienne ; pour les
animaux, les éleveurs cherchent à conserver des traits de caractère qui les
intéressent afin de sélectionner leurs points forts. On peut donc dire que la
sélection est positive. Les sujets malades sont éliminés de la reproduction. C’est
de la sélection génotypique.
Pour les humains, dans le temps, le choix des mariages
consanguins se faisait de manière à conserver
les terres ou la fortune ; la sélection était économique. Un mariage
consanguin va-t-il forcément provoquer une tare ? Non. Car il faut qu’elle
soit présente chez l’individu qui se marie pour qu’il puisse la transmettre à
ses descendants.
Si - et cela arrive – la population qui pratique les unions consanguines ne porte pas de gènes tarés, alors les mariages apparaissent sans danger. Toutefois il est très difficile de savoir à l’avance si les individus concernés sont porteurs ou non d’anomalies génétiques ; c’est donc, comme bien souvent, à la grande loterie de la vie que nous nous en remettons.
Droit français : le
mariage est interdit si les deux personnes prétendantes au mariage sont :
·
frère
et sœur, même en cas d'adoption.
·
ascendant
et descendant (le lien de parenté est direct entre enfant et parent), même en
cas d'adoption.
·
entre
beaux-parents et gendre ou belle fille (ex: une fille d'un premier mariage et
le deuxième mari de sa mère). Cette interdiction peut être levée par le
président de la République si la personne qui a créé l'alliance est décédée.
·
oncle
et nièce, ou neveu et tante (interdiction qui peut être levée par le président
de la République).
Le droit
français autorise cependant le mariage entre belle-sœur et beau-frère, entre
cousins, entre oncle et nièce adoptive et entre tante et neveu adoptif.
Droit canonique de l'Église
catholique
Il prohibe
les mariages entre personnes parentes entre elles en ligne directe
(père-fille ; mère-fils) ou en ligne collatérale jusqu'au quatrième
degré inclus. Sachant que le nouveau Code de droit canonique suit, comme le
droit civil français, le droit romain pour le mode de
calcul de la consanguinité (en ligne collatérale, on compte toutes les
personnes sauf la souche commune), le quatrième degré en ligne collatérale
correspond donc aux cousins germains.
Le canon
1078 disposant toutefois qu'il n'y a jamais dispense de l'empêchement de
consanguinité en ligne directe ou au second degré en ligne collatérale (frère
et sœur), un mariage consanguin au troisième degré canonique (neveux ou nièce)
ou au quatrième degré canonique (cousins germains) peut être conclu sous
réserve d'une dispense émanant d'un évêque (cas assez exceptionnel).
Au-delà du quatrième degré (exemple: cinquième degré: neveux
ou nièce "à la mode de Bretagne", sixième degré: cousins issus de
germain...), il n'y a plus de de dispenses requises.
Sources et Liens
Victoria et Albert de SAXE COBOURG GOTHA et leur descendance
L’hémophilie : L’hémophilie, une maladie hémorragique
héréditaire
Avec la collaboration du Pr Sébastien
LACROIX-DESMAZES, équipe 16 Inserm UMRS 872, Centre de recherche des
Cordeliers, Paris - Avril 2013.
Legifrance le droit français et le mariage
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